SOMMAIRE

I - ETUDE GENERALE DE L' EXPERTISE

• Généralités
  - Organisation de la justice en France & en Europe (Lattes J-Michel)
  - Notions générales de droit - applications pratiques (Pr Lajou Laurence)
  - Le marché de l'expertise vétérinaire (Pr Lapras Michel)
  - Comment devient-on expert judiciaire ? NCPC - déontologie & responsabilité de l'expert judiciaire & non judiciaire (Chauvin J-Yves, vice-président de la Cour d'Appel de Toulouse)
  - Comment devient-on expert pour les assurances ?, Particularités de l'expertise en matière d'assurance, Droit des assurances. Fonctionnement et rôle des différents intervenants d'une compagnie d'assurance (Mr Mannarini)
  
  
• Réalisation de l'expertise
  - Exécution de la mission d'expertise (Dr Grépinet Alain)
  - Rapport d'expertise (Dr Baussier Michel)
  
  
• Aspects techniques de l'expertise vétérinaire
  - Généralités (ex : les phanères) (Pr Lignereux Yves)
  - Contribution de la nécropsie & de l'anatomopathologie (Pr Crespeau François)
  - Contribution du laboratoire (Pr Keck Gérard)
  - Contribution de l'imagerie médicale (voir rubrique chevaux ci-apres)

II - PRINCIPAUX MOTIFS & PARTICULARITES DE LA MISSION & DE L'EVALUATION DU PREJUDICE DANS LES DOMAINES SPECIFIQUES DE L'EXPERTISE VETERINAIRE (CONFERENCE/CAS PRATIQUES)

• Animaux de Rapport
  - Morts subites (Pr Schelcher François)
  - Cas pratiques (Dr Dhalluin Yves)
  - Animaux de ferme (élevages non industriels) (Pr Schelcher François)
  - Cas pratiques (Dr Rousselet Georges)
  - Elevage industriel (porc- aviaire- lapin) (Pr Laval Arlette)
  - Cas pratiques (Dr Ferré Jean-Yves)
  
  
• Commerce des Animaux
  - Les vices du consentement (Me Lipskind Berthold)
  - Vices cachés & vices rédhibitoires (Pr Moraillon Robert)
  
  
• Chevaux
  - Contribution de l'imagerie médicale (Pr Denoix Jean-Marie)
  - Particularités de l'expertise du cheval (Dr Delerue Jacques)
  - Evaluation du préjudice (Me De Chessé Patrick)
  - Cheval de sport et de course (Me Lipskind Berthold)
  - Cas pratiques (Dr Lépinay Philippe)
  
  
• Carnivores domestiques & NAC
  - Particularités de l' expertise des carnivores (Pr Moraillon Robert)
  - Particularités de l' expertise des NAC (Dr Boussarie Didier)
  - Evaluation du préjudice en matiere de chien (Me Pautot Serge)
  - Cas pratiques (Dr Diaz Christian)
  
  
• Protection animale & litiges liés au transport agroalimentaire
  - Expertise en matiere de protection animale (Dr Gueguen Bernard)
  - Alimentation animale (Dr Paragon Bernard)
  - Cas pratiques (Dr Ricodeau Michel et Dr Demont Pierre)
  - Abattoir (Dr Chantegrelet Guy)
  - Produits transformés & restauration (Pr Demont Pierre)
  - Cas pratiques (Dr V. Ruymbeke H.)
  - Transport & stockage des denrées alimentaires (Dr Gueguen Bernard)
  - Cas pratiques (Dr Ricodeau Michel)
  
  
• Environnement/Responsabilité
  - Environnement (Dr Sandrin E.)
  - Fondements juridiques de la responsabilité civile professionnelle du vétérinaire (Pr Legeay Yves)
  - Actualités en matiere de jurisprudence (Me Accad/Causin M.)
  - Responsabilité des laboratoires pharmaceutiques et du prescripteur (Pr Puyt J-Dominique)
  - Responsabilité administrative du vétérinaire (Dr Seynave R-Lucien)
  
  
• Autres secteurs d' activités en matiere d'expertise
  - La négociation (Dr Farges Jean)
  - Arbitrage (Dr Rondeau Christian)

ANNEXES
- L'amiable composition, Jean Kirlow, l'Expertise Vétérinaire, 1991
- L'expertise en Matiere Administrative, Robert Viargues, magistrat, l'Expertise Vétérinaire, 1994
- De la Responsabilité Médicale, Daniel Malicier, l'Expertise Vétérinaire, 1994
- La RC contractuelle, délictuelle, quasi-délictuelle du vétérinaire, Pr Yves Legeay l'Expertise Vétérinaire, 1994
- Les pièces à conviction dans une expertise. Diagnose des os, dents et poils, Pr Eliane Chatelain, l'Expertise Vétérinaire, 1994
- Epidémiologie et diagnostic différentiel des mortalités subites chez les animaux de rente, Pr Jeanne Brugère-Picoux, l'Expertise Vétérinaire, 1994
- Les autopsies à l'équarrissage, Dr Jean Volat, l'Expertise Vétérinaire, 1994
- L'évaluation du préjudice, Dr Jacques Rigot, l'Expertise Vétérinaire, 1994
- L'expertise du cheval en cas de vices rédhibitoires, Pr Francis Lescure, l'Expertise Vétérinaire, 1994
- L'expertise en abattoir, Pr Guy Chantegrelet, l'Expertise Vétérinaire, 1994
- L'expertise des volailles, Dr Claude Chirol, l'Expertise Vétérinaire, 1994
- Propos sur l'expertise (revue de l'Ordre -2ième trimestre 1985)
- Extrait du Nouveau Code de Procédure Civile (NCPC)
- Extraits du Nouveau Code de Procédure Pénale (NCPP)
- L'arbitrage, Dr Jean Garnier, l'Expertise Vétérinaire, 1990 (Tome1)
- La responsabilité de l'expert, Tony Moussa, magistrat, l'Expertise Vétérinaire, 1990 (Tome 1)
- La conduite de l'expertise, l'évaluation du préjudice, Pr Philippe Cottereau, Journées de formation à l'expertise, 1989
- La fulguration et l'assurance, Dr Jean Volat, l'Expertise Vétérinaire, 1990 (Tome 2)
- Des différentes modalités de la responsabilité du chercheur vétérinaire, Pr René Florio, l'Expertise Vétérinaire, 1991
- Plan type de compte-rendu d'autopsie
- La RC administrative du vétérinaire, Dr René-Lucien Seynave, "la RCP du vétérinaire", Editions du Point Vétérinaire, 1992.